« Si la Justice disparaît, c’est chose sans valeur que le fait que des hommes vivent sur la terre« .

Emmanuel Kant , Métaphysique des mœurs. 

I DEFINITIONS, PROBLÈME ET ENJEU :

1°) DEFINITIONS :

a) les deux sens du mot « droit » :

« J’ai le droit« , que signifie cette expression ?
Deux significations peuvent être retenues pour définir et expliciter le sens de cette expression, tout d’abord « avoir le droit » c’est être autorisé, par la loi en vigueur à l’intérieur de la société dans laquelle on vit, à faire quelque chose :

mais il est également possible de considérer qu’on a le droit de faire ce que la loi interdit lorsque l’on juge que celle-ci est injuste :

Ainsi d’un côté, il y a la loi de l’état, celle qui est écrite et conservée dans des codes contenant l’ensemble de la législation d’un pays (au lycée, le règlement intérieur) et de l’autre, il y aurait la loi supérieure celle qui exprime l’essence même du juste et de l’injuste et que l’on percevrait en notre conscience comme inscrite dans la nature de l’homme, bien qu’il soit difficile d’en préciser le contenu. Si l’on veut préciser le sens du mot droit on peut donc déjà dire qu’il s’agit d’une liberté dont je dispose soit par la loi, soit par la nature. Je peux faire telle ou telle chose parce que la loi ou la nature me l’autorise.

Il y aurait donc deux origines du droit et du juste qui ne seraient pas toujours et nécessairement en accord l’une avec l’autre. A ces deux conceptions du droit, il est possible de faire correspondre deux termes apparemment voisins de la langue française, le LÉGAL et le LÉGITIME, la LÉGALITÉ et la LÉGITIMITÉ :

Ces deux termes recouvrent d’ailleurs une distinction plus philosophique, quant à elle, celle du DROIT POSITIF et du DROIT NATUREL.

• Droit positif : Il s’agit de la loi écrite considérée comme une convention, comme un artifice inventé par les hommes pour établir un ordre et faire respecter la justice dans la société. C’est l’ensemble du droit tel qu’il est défini par les lois d’un pays.
  
• Droit naturel : Il s’agirait en quelque sorte du droit véritable, de l’essence même du droit dont devrait s’inspirer le législateur pour établir des lois justes. Ce droit serait en quelque sorte inscrit dans la nature de l’homme. Ce sont les droits qu’aurait tout être humain en tant qu’humain, et qui devraient être respectés dans tous les pays (synonyme : lois divines, droits de l’homme).

Ces deux aspects du droit ne sont pas nécessairement toujours en accord l’un avec l’autre, mais ils ne sont pas non plus opposés l’un à l’autre. Ainsi il est toujours possible de contester la loi des hommes au nom de principes qui lui seraient supérieurs (cf.Antigone), mais il est également possible de considérer que certaines lois positives sont l’expression écrite du droit naturel. C’est justement lorsqu’il y a un conflit entre droit positif et droit naturel, entre le légal et le légitime que la question de la loi injuste se pose.

ANTIGONE :

 » A Thèbes, Créon reprit les rênes du pouvoir ; il fit proclamer qu’aucun de ceux qui avaient combattu contre la cité ne recevrait de sépulture. A Etéocle reviendraient tous les honneurs rituels réservés après leur mort aux plus nobles, mais les restes de Polynice, autre frère d’Antigone seraient laissés aux bêtes et aux oiseaux de proie.

Par ce décret, la vengeance prenait le pas sur les cérémonies du culte, sur le droit et la loi, il punissait les morts. Les âmes de ceux qui demeuraient sans sépulture ne pouvant dans l’Antiquité traverser le fleuve qui encercle le Royaume de la Mort ; elles erraient dans la désolation, sans trouver
de lieu de repos. Ensevelir les morts était donc un devoir sacré non seulement envers les siens mais envers tout étranger aussi.

Mais, disait la proclamation de Créon, ce devoir se voyait changé en crime en ce qui concernait Polynice. Celui qui lui donnerait une sépulture serait mis à mort. Antigone et Ismène sa soeur apprirent avec horreur la décision de Créon ; toute révoltante qu’elle fût, pour Ismène, accablée d’angoisse à la pensée du pitoyable corps abandonné et de l’âme errante et solitaire, il semblait néanmoins qu’il ne restait qu’à s’y soumettre, que rien ne pouvait être entrepris. (…) : « Nous sommes des femmes », dit-elle à Antigone. « Nous n’avons pas la force de défier l’état ». « Tu as choisi ton rôle », répondit Antigone. « Pour moi, j’irai ensevelir le frère que j’aimais ». « Tu n’en as pas la force » s’écria Ismène. « Si ma force me trahit, alors je céderai » ; dit Antigone.

Elle quitta sa soeur et Ismène n’osa la suivre. Au palais, quelques heures plus tard, Créon fut alarmé par un cri : « Malgré ta défense, Polynice a été enseveli ! » Il sortit en hâte et rencontra les soldats qu’il avait chargés de garder le corps de Polynice.

Ils entouraient Antigone. « Cette jeune fille lui a donné la sépulture » crièrent-ils. « Nous l’avons vue. Un épais vent de sable l’a d’abord dissimulée mais quand il s’est dissipé, le corps était enterré et la jeune fille offrait une libation au mort ».

« Tu connaissais mon édit ? » demanda Créon. « Oui, » dit Antigone. «
Et tu as transgressé la loi ? » :

« Ta loi, qui n’est pas celle des dieux ni celle de la Justice » dit Antigone. « Les lois non écrites qui nous viennent des dieux ne sont ni pour hier ni pour demain mais de tous les temps. »

Ismène sortit en pleurant du palais et vint se placer à côté de sa soeur. « Je l’ai aidée », dit-elle. Mais Antigone protesta. « Elle n’est pour rien dans ce qui s’est passé » dit-elle à Créon, et elle pria sa soeur de ne plus ajouter un mot. « Tu as choisi de vivre et moi j’ai choisi de mourir. »

Comme on l’emmenait à la mort, elle s’adressa aux assistants : « Regardez moi, voyez ce que je souffre Pour avoir observé la plus haute loi. » Ismène disparaît. Pas un récit, pas un poème ne lui est consacré. La Maison d’OEdipe, la dernière de la famille royale de Thèbes, n’existe plus. « 

Edith Hamilton, La Mythologie, chapitre sur « Antigone ».

Alors on voit bien ici que toute la difficulté est principalement de savoir en quoi consiste vraiment le droit naturel et la Justice, et c’est là la tâche de la philosophie de rechercher la vérité du droit, la nature ou l’essence du droit véritable. En effet la notion de droit naturel est une notion ambiguë car elle désigne un droit idéal, qui renvoie aux grands principes moraux qui peuvent en effet reposées sur les lois divines de la religion comme dans le cas d’Antigone mais aussi la nature et plus généralement aujourd’hui sur la notion de Droits de l’Homme:

Légal et Légitime :

Les deux mots ont la même étymologie latine, lex, legis, « la loi », mais ils se distinguent et s’opposent parfois.

La légalité c’est la conformité à la loi (loi d’un pays, à un moment donné): un comportement qui respecte strictement la loi, donc la légalité,  peut être en réalité scandaleux ou immoral, une décision de justice peut être considérée comme injuste.

La légitimité se réfère à une valeur ou à un idéal supérieur à la loi établie. Elle se fonde sur le droit naturel, l’idéal moral.

Une loi devrait donc être à la fois légale et légitime…

La question de la légitimité se pose notamment dans des moments critiques, lorsque les lois  semblent injustes ou scandaleuses (Gouvernement de Vichy/ esclavage, dictature…). 

Légal mais pas légitime !

Chine, 1989

30 ans après, « L’homme de Tiananmen » reste encore une énigme :

En 1989, place Tienanmen en Chine, des étudiants sont morts écrasés sous les chars. Ils quittaient la place quand trois chars ont surgi au milieu des nuages de fumée et foncé vers eux. Tout ceux qui n’ont pas eu le temps ou la force de sauter les barrières métalliques bordant la chaussée ont été écrasés sous les chenilles. Puis les chars ont continué leur route, laissant au bord du trottoir une scène d’apocalypse.

D’autres lois légales mais pas légitimes…

Allemagne, 1935 : Les lois de Nuremberg

Texte des Lois de Nuremberg, publiées dans le journal officiel du Parti Nazi, le 16 Septembre 1935 :

Traduction :

LOI POUR LA PROTECTION DU SANG ALLEMAND ET DE L’HONNEUR ALLEMAND, 15 SEPT. 1935 :

« Pénétré du sentiment que la pureté du sang allemand est la condition nécessaire à la continuité de l’existence du peuple allemand, et inspiré par la volonté inflexible d’assurer pour l’éternité l’existence de la Nation allemande, le Reichstag a adopté à l’unanimité la loi suivante qui se trouve donc par là-même promulguée.

§ 1 1. Les mariages entre Juifs et nationaux de l’Etat allemand ou de même nature, sont interdits. Les mariages néanmoins conclus sont nuls et non avenus, même s’ils ont été conclus à l’étranger pour circonvenir à cette loi.
2. Les procédures d’annulation ne peuvent amorcées que par le Procureur de l’Etat.

§ 2 Les relations sexuelles hors mariage entre des Juifs et les ressortissants de l’Etat allemand ou de même nature, sont interdites.

§ 3 Les Juifs ne peuvent employer de domestiques féminins de sang allemand ou de même nature, de moins de 45 ans.(…)

Fait à Nuremberg, le 15 sept. 1935, jour du Congrès de la Liberté : Parti du Reich

Le Führer et Chancelier du Reich : Adolf Hitler. »

I 1°) b) Les deux sens du mot justice :

Définition générale :

Issue du latin jus, juris (qui a donné aussi « juridique » et  « juriste »), la justice renvoie étymologiquement au « jus » c »est-à-dire à ce qui est dû, à la dette, à ce qu’on doit à quelqu’un.

Justice : 

1. Caractère de ce qui est juste :
   1. par conformité au droit positif (légalité)
   2. par conformité à un idéal d’ordre et d’égalité (légitimité)
2. Idéal ou principe normatif qui régit l’action.
3. Vertu qui mène à respecter l’ordre et les autres.
4. Pouvoir judiciaire, ensemble des institutions qui font appliquer le droit positif.

Mais il y a plusieurs manières de rendre un dû, quelque chose à quelqu’un :

« A chacun sa part » : principe d’égalité, justice commutative :

« A chacun selon son mérite » : principe d’équité, justice distributive :

On distinguera ainsi deux formes de Justice :

Justice commutative : Égalité entre les personnes, égal dignité de chaque homme : « À chacun la même part »

Justice distributive : Elle répartit les biens entre les individus selon les normes d’égalité. À chacun selon son mérite, son apport etc. cette approche justifie certaines inégalités.Mais faut-il privilégier le mérite (Aristote) ou le besoin ?

L’histoire de Salomon dans le livre des Rois ( extrait de la Bible) :

« Un jour, deux prostituées vinrent se présenter devant le roi.

17 L’une des femmes dit : « De grâce, mon seigneur ! Moi et cette femme, nous habitons la même maison. Et j’ai accouché, alors qu’elle était à la maison.

18 Or, trois jours après ma délivrance, cette femme accoucha à son tour. Nous étions ensemble : personne d’autre dans la maison ; il n’y avait que nous deux dans la maison !

19 Une nuit, le fils de cette femme mourut : elle s’était couchée sur lui.

20 Elle se leva au milieu de la nuit, prit mon fils qui reposait à mon côté – ta servante dormait – et le coucha contre elle. Et son fils mort, elle le coucha contre moi.

21 Au matin, je me levai pour allaiter mon fils : il était mort ! Je l’examinai attentivement au petit jour : ce n’était pas mon fils, celui que j’avais mis au monde. »

22 L’autre femme protesta : « Non ! Mon fils est celui qui est vivant, ton fils celui qui est mort. » Mais la première insistait : « Pas du tout ! Ton fils est celui qui est mort, et mon fils celui qui est vivant ! » Elles se disputaient ainsi en présence du roi.

23 Le roi dit alors : « Celle-ci affirme : Mon fils, c’est le vivant, et ton fils est le mort. Celle-là affirme : Non ! Ton fils, c’est le mort, et mon fils est le vivant ! »

24 Et le roi ajouta : « Donnez-moi une épée ! » On apporta une épée devant le roi.

25 Et le roi poursuivit : « Coupez en deux l’enfant vivant, donnez-en la moitié à l’une et la moitié à l’autre. »

26 Mais la femme dont le fils était vivant s’adressa au roi – car ses entrailles s’étaient émues à cause de son fils ! – : « De grâce, mon seigneur ! Donnez-lui l’enfant vivant, ne le tuez pas ! » L’autre protestait : « Il ne sera ni à toi ni à moi : coupez-le ! »

27 Prenant la parole, le roi déclara : « Donnez à celle-ci l’enfant vivant, ne le tuez pas : c’est elle, sa mère ! »

28 Tout Israël apprit le jugement qu’avait rendu le roi. Et l’on regarda le roi avec crainte et respect, car on avait vu que, pour rendre la justice, la sagesse de Dieu était en lui.« 

Le roi Salomon ou la Justice des philosophes ?

Quand nous lisons cette histoire, nous admirons la sagesse du roi Salomon et nous pouvons penser à toutes ces situations où elle nous serait tellement utile. Par facilité, par pragmatisme, une maman après avoir demandé à ses enfants de faire un travail et leur avoir promis d’être récompensé par un bon gâteau, coupera des parts égales lorsque ses enfants reviendront (justice commutative). Mais de toute évidence, un des enfants s’écriera  » ce n’est pas juste ! Lui, il n’a rien fait  » … La maman écoute, vérifie et effectivement donnera plus de gâteau à celui qui a le plus travaillé et moins à l’autre, (justice distributive) voire même punira celui qui n’a rien fait et même tapé sur ses frères et soeurs. Il n’aura pas de gâteau ou restera enfermé : c’est ce qu’on appelle : la justice punitive, on dit aussi justice corrective, celle qui conduit parfois au tribunal et à la prison.

2°) Problème :

a) Qu’est-ce que le vrai droit ? Le droit positif ou le droit naturel ? Qui doit primer ? Le légal ou le légitime ? Qu’est-ce qu’une loi juste ? Doit-on obéir aux lois injustes ?

b) Qu’est-ce que la vraie Justice ? La Justice commutative ou la Justice distributive ? Qui doit primer ? L’égalité ou l’équité ? Comment punir ?

3°) Enjeu : la Justice est-elle naturelle ou conventionnelle ? :

SOMMES-NOUS NATURELLEMENT PORTES A LA JUSTICE ?

Platon, L’anneau de Gygès , La République (livre IX) :

 » Cet homme était berger au service du roi qui gouvernait alors la Lydie. Un jour, au cours d’un violent orage accompagné d’un séisme, le sol se fendit et il se forma une ouverture béante près de l’endroit où il faisait paître son troupeau. Plein d’étonnement, il y descendit, et, entre autres merveilles que la fable énumère, il vit un cheval d’airain creux, percé de petites portes ; s’étant penché vers l’intérieur, il y aperçut un cadavre de taille plus grande, semblait-il, que celle d’un homme, et qui avait à la main un anneau d’or, dont il s’empara ; puis il partit sans prendre autre chose. 

Or, à l’assemblée habituelle des bergers qui se tenait chaque mois pour informer le roi de l’état de ses troupeaux, il se rendit portant au doigt cet anneau. Ayant pris place au milieu des autres, il tourna par hasard le chaton de la bague vers l’intérieur de sa main ; aussitôt il devint invisible à ses voisins qui parlèrent de lui comme s’il était parti. Etonné, il mania de nouveau la bague en tâtonnant, tourna le chaton en dehors et , ce faisant, redevint visible. S’étant rendu compte de cela, il répéta l’expérience pour voir si l’anneau avait bien ce pouvoir ; le même prodige se reproduisit : en tournant le chaton en dedans il devenait invisible, en dehors visible. Dès qu’il fut sûr de son fait, il fit en sorte d’être au nombre des messagers qui se rendaient auprès du roi. Arrivé au palais, il séduisit la reine, complota avec elle la mort du roi, le tua, et obtint ainsi le pouvoir.

Si donc il existait deux anneaux de cette sorte, et que le juste reçût l’un, l’injuste l’autre, aucun, pense-t-on, ne serait de nature assez adamantine pour persévérer dans la justice et pour avoir le courage de ne pas toucher au  bien d’autrui, alors qu’il pourrait prendre sans crainte ce qu’il voudrait sur l’agora, s’introduire dans les maisons pour s’unir à qui lui plairait, tuer les uns, briser les fers des autres et faire tout à son gré, devenu l’égal d’un dieu parmi les hommes. En agissant ainsi, rien ne le distinguerait du méchant : ils tendraient tous les deux vers le même but. Et l’on citerait cela comme une grande preuve que personne n’est juste volontairement, mais par contrainte, la justice n’étant pas un bien individuel, puisque celui qui se croit capable de commettre l’injustice la commet. « 

Platon, La République, livre IX.

CONCLUSION :

L’histoire de l’anneau de Gygès nous montre que nous n’obéissons à la loi que par convention, que parce qu’il y a des lois, et par peur de la sanction et du gendarme. Les lois humaines seraient contre-nature car la vraie nature de l’homme serait plutôt égoïste et injuste. L’homme n’est vertueux que parce qu’on le force (la morale, la société, l’Etat).

Le seigneur des anneaux :

MAIS ALORS SUR QUOI FONDER LA JUSTICE ET LE DROIT ?

II Le fondement du droit :

1°) Le droit du plus fort :

LA LOI EST-ELLE LA LOI DU PLUS FORT ?

Le Loup et l’agneau

La raison du plus fort est toujours la meilleure :
Nous l’allons montrer tout à l’heure.
Un agneau se désaltérait
Dans le courant d’une onde pure.
Un loup survient à jeun qui cherchait aventure,
Et que la faim en ces lieux attirait.
Qui te rend si hardi de troubler mon breuvage ?
Dit cet animal plein de rage
Tu seras châtié de ta témérité.
– Sire, répond l’agneau, que Votre Majesté –
Ne se mette pas en colère ;
Mais plutôt qu’elle considère
Que je me vas désaltérant
Dans le courant,Plus de vingt pas au-dessous d’elle,
Et que par conséquent, en aucune façon
Je ne puis troubler sa boisson.
– Tu la troubles, reprit cette bête cruelle,
Et je sais que de moi tu médis l’an passé.
– Comment l’aurais-je fait si je n’étais pas né ?
Reprit l’agneau, je tète encor ma mère.
– Si ce n’est toi, c’est donc ton frère.
– Je n’en ai point.
– C’est donc quelqu’un des tiens:
Car vous ne m’épargnez guère.
Vous, vos bergers, et vos chiens.
On me l’a dit : il faut que je me venge.
Là-dessus au fond des forêts
Le loup l’emporte et puis le mange,
Sans autre forme de procès.

Jean de la Fontaine, Fables (XVII°)   

Dans cette fable de La Fontaine, le loup utilise l’arbitraire et la loi du plus fort… pour dévorer sa proie ! Cette fable illustre la notion de loi du plus fort qui ne repose sur aucune justification défendable autre que…la force :

L’idée selon laquelle la nature nous donnerait des droits proportionnels à la force dont nous
pouvons disposer pour nous imposer vis à vis d’autrui a été défendue par certains sophistes qui en opposant la loi et la nature prétendaient définir la justice par la conformité à la nature. La nature aurait donné plus de droits aux forts qu’aux faibles. Cette position se trouve illustrée par le discours de Calliclès tel qu’il est présenté dans un dialogue de Platon intitulé le Gorgias. Attention, ce n’est pas Socrate, ni Platon qui parlent, eux qui sont épris de Justice mais Calliclès, un Sophiste :

Le discours de Calliclès, le Sophiste :

« Certes, ce sont les faibles, la masse des gens, qui établissent les lois, j’en suis sûr. C’est donc en fonction d’eux-mêmes et de leur intérêt personnel que les faibles font les lois, qu’ils attribuent des louanges, qu’ils répartissent des blâmes. Ils veulent faire peur aux hommes plus forts qu’eux et qui peuvent leur être supérieurs. C’est pour empêcher que ces hommes ne leur soient supérieurs qu’ils disent qu’il est vilain, qu’il est injuste, d’avoir plus que les autres et que l’injustice consiste justement à vouloir avoir plus. Car, ce qui plaît aux faibles, c’est d’avoir l’air d’être égaux à de tels hommes, alors qu’ils leur sont inférieurs.

Et quand on dit qu’il est injuste, qu’il est vilain, de vouloir avoir plus que la plupart des gens, on s’exprime en se référant à la loi. Or, au contraire, il est évident, selon moi, que la justice consiste en ce que le meilleur ait plus que le moins bon et le plus fort plus que le moins fort. Partout il en est ainsi, c’est ce que la nature enseigne, chez toutes les espèces animales, chez toutes les races humaines et dans toutes les cités !

Si le plus fort domine le moins fort et s’il est supérieur à lui, c’est là le signe que c’est juste(…)

Chez nous, les êtres les meilleurs et les plus forts, nous commençons à les façonner, dès leur plus jeune âge, comme on fait pour dompter les lions ; avec nos formules magiques et nos tours de passe-passe, nous en faisons des esclaves, en leur répétant qu’il faut être égal aux autres et que l’égalité est ce qui est beau et juste. Mais, j’en suis sûr, s’il arrivait qu’un homme eût la nature qu’il faut pour secouer tout ce fatras, le réduire en miettes et s’en délivrer, si cet homme pouvait fouler aux pieds nos grimoires, nos tours de magie, nos enchantements, et aussi toutes nos lois qui sont contraires à la nature – si cet homme, qui était un esclave, se redressait et nous apparaissait comme un maître, alors, à ce moment-là, le droit de la nature brillerait de tout son éclat ».

PLATON, Gorgias, 483b-484a.

==================================================================

Les arguments anti-démocratiques de Calliclès :

1. Faite par la masse, la loi en exprime forcément les intérêts et les valeurs. Elle n’est donc universelle qu’en apparence. Elle exprime les valeurs de la « populace », des « assistés ».
2. Ces valeurs prônées par cette loi sont celles des faibles, des femmes, des « sans-dent ». Elles font tout pour dissuader d’être riche et puissant, au-dessus des autres.
3. C’est l’éducation égalitariste qui défend les minorités. Or si le vrai droit est, comme le disent les philosophes, le droit naturel alors le vrai droit est celui de la nature qui est foncièrement inégalitaire car la loi de la nature, c’est celle de la fable de La Fontaine du Loup et de l’agneau, c’est la loi de la jungle :

Alors :

Pour Calliclès, les lois humaines sont contre-naturelles puisqu’elles empêchent la loi du plus fort de s’exercer et ce, au nom de la Justice, de l’égalité, de la défense des plus faibles, des principes de « mauviettes ». Le vrai droit est pour les Sophistes celui de la nature qui est foncièrement inégalitaire. Il faut donc privilégier les forts, les puissants et les riches !

« La marque du juste est la domination du puissant sur le faible ».

Le discours de Calliclès fera bien entendu pleurer le va-nu-pieds Socrate, le grand sage de l’Antiquité qui accueillait dans ses cours, enfants, femmes et esclaves :

Dans ce texte, qui n’exprime pas la véritable pensée de Platon, mais celle d’un sophiste qui est l’interlocuteur de Socrate dans ce dialogue, Calliclès défend l’opinion selon laquelle les plus forts doivent dominer les plus faibles selon la loi de la nature et contrairement à la loi des hommes qui en instaurant une certaine égalité rabaisse les hommes les plus forts au rang des plus faibles. Selon Calliclès, c’est parce qu’ils sont plus nombreux et plus rusés, que les plus faibles parviennent à imposer leur volonté aux plus forts. Apparemment cette argumentation semble d’une logique implacable, bien que pourtant elle
choque notre conscience morale, ce qui la rend discutable.

En effet, peut-on vraiment défendre le droit du plus fort ?

2°) La critique du droit du plus fort :

La loi n’est parfois que la situation  imposée par le plus fort. Mais est-ce encore la loi ? Cette loi a-elle une valeur juridique, une valeur morale ? Peut-on vraiment parler d’un droit du plus fort ? La force fait-elle le droit ?

DU DROIT DU PLUS FORT

« Le plus fort n’est jamais assez fort pour être toujours le maître, s’il ne transforme sa force en droit, et l’obéissance en devoir. De là le droit du plus fort ; droit pris ironiquement en apparence, et réellement établi en principe. Mais ne nous expliquera-t-on jamais ce mot ? La force est une puissance physique ; je ne vois point quelle moralité peut résulter de ses effets. Céder à la force est un acte de nécessité, non de volonté ; c’est tout au plus un acte de prudence. En quel sens pourra-ce être un devoir ?

Supposons un moment ce prétendu droit. Je dis qu’il n’en résulte qu’un galimatias inexplicable ; car, sitôt que c’est la force qui fait le droit, l’effet change avec la cause : toute force qui surmonte la première succède à son droit. Sitôt qu’on peut désobéir impunément, on le peut légitimement ; et, puisque le plus fort a toujours raison, il ne s’agit que de faire en sorte qu’on soit le plus fort. Or, qu’est-ce qu’un droit qui périt quand la force cesse ? S’il faut obéir par force, on n’a pas besoin d’obéir par devoir ; et si l’on n’est plus forcé d’obéir, on n’y est plus obligé. On voit donc que ce mot de droit n’ajoute rien à la force ; il ne signifie ici rien du tout.« 
J.J. Rousseau, Du contrat social, Livre 1 chapitre III.

Ce texte de Rousseau est une interrogation sur le sens de l’expression « droit du plus fort'' qui rappelle bien entendu la conception de la justice développée par Calliclès (reprise en partie par le philosophe anglais Thomas Hobbes) et qui prétend enraciner le droit dans la nature et pire dans une loi de la nature qui serait la loi de la jungle. Pourquoi donc selon Rousseau, la notion de droit du plus fort » est-elle condamnable ? et surtout incohérente et insensée ?

Parce qu’elle est d’abord contradictoire, un oxymore. Après avoir défini le coup de force, l’établissement d’un droit du plus fort, Jean-Jacques Rousseau met en effet tout d’abord en évidence la contradiction de l’expression :

La Force est physique; le Droit est moral : on ne peut donc pas parler de « droit du plus fort ».

La force appartient au registre de la nécessité physique, tandis que le droit relève de l’obligation morale. Droit et force sont deux notions antithétiques appartenant à deux registres différents. D’un coté (celui du droit) nous nous situons dans le registre de la liberté, tandis que de l’autre (celui de la force) nous nous trouvons dans celui de la contrainte.

Ensuite, à supposer qu’un tel droit existe ( raisonnement par l’absurde) : la force étant physique, elle s’épuise, on rencontrera toujours plus fort que soi :

et donc le maître ne pourra pas toujours conserver le pouvoir de manière durable, puisque la force varie et qu’il est toujours possible qu’un jour surgisse un être plus fort qui se dresse contre lui pour prendre sa place.

Il finira par se heurter à une force plus grande, qui le renversera et donc un tel pouvoir est nécessairement  constamment menacé et généralement obligé à de plus en plus de violence. Le droit du plus fort entraîne un État instable,comme en Afrique, une succession régulière de coups d’état.

Si la force domine on n’est plus sous le règne du droit, mais sous celui de la violence où chacun cherche à s’imposer par la force ou subit, qu’il le veuille ou non la force de l’autre.
Comme l’écrit Rousseau « le droit n’ajoute rien à la force ».

En clair :

La loi qui repose sur la force ne sert que le droit du plus fort. Elle n’a pas de légitimité (pas de valeur universelle ; elle n’est pas au service du bien commun) , je peux donc lui désobéir.  

Alors quelle solution ?

3°) Une solution politique : le Contrat Social et la Volonté Générale :

Contre la maladie, la raison humaine a découvert un certain nombre de remèdes, et contre un usage violent et illégitime de la force, la raison humaine a découvert le droit, car si seule la force régnait et fondait le droit cela signifierait que les brigands ont autant de droit que les honnêtes gens, ce qui entraînerait donc une situation de lutte, de conflit et d’affrontements permanents, ne garantissant ni la paix, ni la sécurité, ni la liberté, ce qui est la fonction principale du droit, sinon il n’a plus aucun sens et ne sert à rien. Mais alors la question reste posée de savoir quelles sont les«  puissances légitimes« qui définissent le droit et auxquelles selon Rousseau nous devons obéir.

La loi selon Rousseau :

La loi, selon Rousseau, est l’acte de la volonté générale. C’est seulement de ce point de vue que l’on peut dire qu’elle est toujours juste:

« Mais qu’est-ce donc enfin qu’une loi ? Tant qu’on se contentera de n’attacher à ce mot que des idées métaphysiques, on continuera de raisonner sans s’entendre, et quand on aura dit ce que c’est qu’une loi de la nature, on n’en saura pas mieux ce que c’est qu’une loi de l’Etat.
(…)
Mais quand tout le peuple statue sur tout le peuple il ne considère que lui-même, et s’il se forme alors un rapport, c’est de l’objet entier sous un point de vue à l’objet entier sous un autre point de vue, sans aucune division du tout. Alors la matière sur laquelle on statue est générale comme la volonté qui statue. C’est cet acte que j’appelle une loi.

Quand je dis que l’objet des lois est toujours général, j’entends que la loi considère les sujets en corps et les actions comme abstraites, jamais un homme comme individu ni une action particulière. Ainsi la loi peut bien statuer qu’il y aura des privilèges, mais elle n’en peut donner nommément à personne; la loi peut faire plusieurs classes de citoyens, assigner même les qualités qui donneront droit à ces classes, mais elle ne peut nommer tels et tels pour y être admis; elle peut établir un gouvernement royal et une succession héréditaire, mais elle ne peut élire un roi, ni nommer une famille royale: en un mot toute fonction qui se rapporte à un objet individuel n’appartient point à la puissance législative ».
Jean-Jacques Rousseau, Du contrat social (1762), livre Il, chap. VI.

On a vu dans nos définitions que la notion de légitimité renvoie au droit naturel, tandis que la notion de légalité désigne ce qui est conforme au droit positif. Mais comme le montre Rousseau (ligne trois) cette notion de droit naturel est très ambiguë car si elle renvoie aux principes qui règlent les rapports entre les hommes à l’état de nature, c’est-à-dire dans un état dans lequel aucune loi établie et aucune autorité instituée ne sont en vigueur mais alors elle peut très bien selon l’idée que l’on se fait de la nature humaine et de cet état, justifier la violence par l’idée de la « loi de la jungle ». Idem pour les idées métaphysiques (ligne 2) qui renvoie indirectement aux « lois divines » pouvant en raison de la diversité des religions
servir de justification à n’importe quelle opinion. A cette notion de droit naturel, il semble donc plus judicieux de substituer un certain idéal du droit déterminant les principes qui devraient être au fondement de toute constitution et de tout état et donc de proposer pour Rousseau une solution politique du problème (« une loi de l’Etat »).

Quels peuvent donc être ces principes ?

La société et l’état qui la structure ne peuvent se fonder que sur une volonté
libre, mais commune des membres de la collectivité. Cette volonté, Rousseau l’appelle la Volonté Générale :

Volonté générale : Il s’agit de la volonté du corps social, du peuple tout entier, uni par et dans le contrat social, cette volonté est souveraine.

Pour que cette volonté soit reconnue il faut qu’au préalable un contrat ait été passé entre
tous les membres de la collectivité, c’est-à-dire un pacte entre chacun des membres de la société. C’est ce qu’on appelle le CONTRAT SOCIAL.

Tous s’accordant pour vivre ensemble et se soumettre à une autorité commune vont discuter, rédiger et voter ensemble les Lois à l’unanimité. Ainsi,personne ne sentira de l’injustice puisque chacun ENSEMBLE et TOUS ENSEMBLE, TOUS auront admis la Loi qui concerne TOUS /

Le contrat social est ainsi défini par Rousseau comme

« Chacun de nous met en commun sa personne et toute sa puissance sous la suprême direction de la volonté générale ; et nous recevons en corps chaque membre comme partie indivisible du tout.''

Du Contrat Social, Livre I, Chap. VI.

LE CONTRAT : tente de définir théoriquement la légitimité de l’Etat. La question que pose le contrat et à laquelle il tente de répondre est : A quelles conditions des hommes libres accepteraient-ils d’obéir au pouvoir ?

Contrat social :

Accord, implicite ou autre, imaginé par les philosophes de la politique dans le souci d’expliquer la relation entre  le consentement des gouvernés et le pouvoir de l’État. 

====================================================================

Le contrat proposé par Rousseau  

Un contrat de  démocratie directe :

Il va donc falloir trouver « une forme d’association par laquelle chacun s’unissant à tous n’obéisse pourtant qu’à lui-même et reste aussi libre qu’auparavant ». Bref ! il va falloir associer le pouvoir absolu du peuple à la liberté absolue de chacun. Pas simple !! Ce que propose Rousseau c’est l’aliénation  totale de chacun à tous. C’est la loi qui redistribuera les droits et les biens de chacun en fonction de la volonté générale. Le peuple ne peut aller contre les intérêts du peuple…

La volonté générale telle que Rousseau la conçoit ne peut exprimer que les droits
du citoyen et ne laisse aucune place à ce que nous appelons aujourd’hui « les Droits de l’homme », droits individuels et droits des minorités qui sont naturels et antérieurs. Pour Rousseau, il n’y a de droit que défini par l’autorité souveraine de l’état, c’est-à-dire par la volonté générale qui ne s’exprime que dans et par le contrat. C’est le modèle de la démocratie populaire et populiste dont on sait qu’elle peut être totalitaire :

Plus globalement le problème posé ici est celui des rapports entre l’individu, la société et l’état : l’individu ne peut être totalement soumis à la société, ni la société être totalement recouverte par l’état sans que la liberté individuelle soit niée et écrasée.

C’est pourquoi en conclusion nous insisterons sur les principes sur lesquels se fondent les états modernes que nous avons développé en EMC à savoir qu’afin de se garantir contre toute forme de despotisme et de totalitarisme.

• Le premier principe est celui de la séparation des pouvoirs (principe auquel Rousseau était d’ailleurs hostile) qui était préconisée par Montesquieu (1689 – 1755).
• Le second consistant à accepter à l’intérieur de la société des contre-pouvoirs (syndicat,
  partis politiques, association, presse, philosophes, esprit critique, lanceurs d’alerte…) chargés d’alerter l’opinion publique lorsque les droits de l’homme sont bafoués, lorsqu’il y a de l’injustice.

Tout ceci nous permet d’insister sur la nécessité d’une vigilance permanente de la part du citoyen dans une démocratie, mais aussi sur la nécessité d’une instruction suffisante pour éclairer sa réflexion afin que la souveraineté du peuple ne se transforme pas en cette dictature de l’opinion dénoncée par Platon.

III La justice en pratique :

Nous abordons ici pour finir le sens 3 du terme « justice » : la Justice punitive, dite aussi Justice corrective qui, pour Aristote, sert à rétablir une forme d’égalité par exemple quand quelqu’un a volé ce qui ne lui appartenait pas. Il faut alors déterminer l’égalité entre la faute et la sanction. Elle vise à rétablir une égalité brisé par l’infraction et le délit. Bref, nous allons au Tribunal et en prison :

1°) La loi du talion ou les premières traces du droit :

Le code d’Hammurabi est un ensemble de texte de la Mésopotamie antique, le royaume de Babylone, datant de -1750 av JC. Ces textes mettent en évidence une organisation de la justice et une codification des peines sous le règne du roi Hammurabi. Il manifeste un progrès : on codifie ce qui jusqu’alors restait dans le non-dit de la violence, il met en avant des règles de droit qui servent de cadre pour éviter les vendettas sans fin mais ce code est surtout resté célèbre pour sa loi du talion :

« Œil pour œil, dent pour dent » est un axiome de justice rétributive, qui récompense ou châtie selon la valeur des actes, sans tenir compte des circonstances. Ayant un objectif initial de proportionnalité de la punition au crime et de respect de l’ordre, cette expression a pris une connotation négative associée à de la vengeance brutale.

Sa signification :

Principe de vengeance systématique, le coupable subissant le même dommage que celui qu’il a fait subir à sa victime.

Son histoire :

Également connue sous le nom de Loi du Talion (dérivée de l’adjectif latin « talis » signifiant « tel » ou « pareil »), ses premières traces écrites remontent au code pénal d’Hammourabi, septième prince de la dynastie de Babylone, ayant régné entre 1792 et 1750 avant J-C, qui exerçait son pouvoir selon le précepte suivant : « Si quelqu’un a crevé l’œil d’un homme libre, on lui crèvera l’œil, si quelqu’un a cassé une dent d’un homme libre, on lui cassera une dent ».

Cette loi permet néanmoins d’éviter que les personnes fassent justice elles-mêmes et introduit un début d’ordre dans la société en ce qui concerne le traitement des crimes.

On retrouve cette formule dans l’Ancien Testament. En revanche, dans le Nouveau Testament, Jésus remet en cause cette notion de peine ou de souffrance égale à celle endurée, en appelant à pardonner et en prônant la non violence :

“Vous avez appris qu’il a été dit : œil pour œil et dent pour dent. Et moi, je vous dis de ne pas résister au méchant. Au contraire, si quelqu’un te gifle sur la joue droite, tends-lui aussi l’autre. A qui veut te mener devant le juge pour prendre ta tunique, laisse aussi ton manteau. Si quelqu’un te force à faire mille pas, fais-en deux mille avec lui. A qui te demande, donne; à qui veut t’emprunter, ne tourne pas le dos.” (Matthieu 5,38-42).

L’abolition de la loi du Talion commence à partir de ce moment, le Christ affirmant qu’il ne faut pas rendre le mal par le mal mais montrer à celui qui veut faire le mal que le bien existe.

Son utilisation actuelle :

De nos jours, cette expression a pris une connotation péjorative de vengeance aveugle, réciproque et systématique, sans faire appel à la Justice.

Un bon exemple le juge Lynch et l’origine du mot « lynchage » :

Du verbe anglais to lynch, issu de The Lynch law (« la loi de Lynch ») qui fut un procédé de justice sommaire et sans jugement mis en place par un certain Charles Lynch (1736-1796), juge de l’État de Virginie.

Loi de Lynch : il s’agissait d’une procédure sommaire de jugement suivi d’une exécution immédiate durant la conquête de l’Ouest américain mais surtout contre les noirs. La loi de Lynch était fréquemment appliquée ; un homme convaincu de meurtre ou de vol pouvait se voir arrêter, juger, et… pendre, en moins d’un quart d’heure, pour peu qu’un comité de vigilance énergique s’emparât de lui. Le lynchage concerna surtout les hommes noirs, plus de 4 400, hommes, femmes et enfants :

2°) La vengeance ou la justice ? :

DEFINITION DE LA PUNITION :

« La vengeance se distingue de la punition en ce que l’une est une réparation obtenue par un acte de la partie lésée, tandis que l’autre est l’œuvre d’un juge. Il faut donc que la réparation soit effectuée à titre de punition, car, dans la vengeance, la passion joue son rôle, et le droit se trouve troublé. De plus, la vengeance n’a pas la forme du droit, mais celle de l’arbitraire, car la partie lésée agit toujours par sentiment ou selon un mobile subjectif. Aussi bien, quand le droit se présente sous la forme de la vengeance, il constitue à son tour une nouvelle offense, n’est senti que comme conduite individuelle, et provoque inexpiablement, à l’infini, de nouvelles vengeances. ”

Hegel, Propédeutique Philosophique (1810).

Dans un état de droit, ce sont les lois qui permettent d’établir une distinction entre le juste et l’injuste, le licite et l’illicite. En principe tous les citoyens sont égaux devant la loi. La loi permet d’éviter l’arbitraire, la vengeance. C’est pourquoi la justice doit être rendu par un juge extérieur, ce que l’auteur appelle « un tiers » en fonction d’une norme qui s’applique à tous : la loi.

Le juge doit être impartial. Il ne doit avoir aucune relation avec la victime comme avec l’accusé, il ne doit prendre parti ni pour l’un, ni pour l’autre mais juger en toute objectivité, les yeux bandés, rationnellement (« ratio » en latin d’où vient le mot « raison » veut dire à l’origine, « peser »). Seul, l’État, à travers la police et la justice, peut être autorisé à faire usage de la violence et ceux uniquement pour faire respecter la loi (l’image du glaive). La justice suppose une idée d’équilibre (l’image de la balance).

On aura ainsi reconnu ici l’image de Thémis, la déesse de la Justice avec ses yeux bandés, son glaive et sa balance :

3°) De la difficulté de juger :

Texte de Saint Thomas :

« Toute loi, avons-nous dit, vise l’intérêt commun des hommes, et c’est seulement dans cette mesure qu’elle acquiert force et valeur de loi. Dans la mesure, au contraire, où elle ne réalise pas ce but, elle perd sa force d’obligation (…) Or, il arrive fréquemment qu’une disposition légale utile à observer pour le bien public en règle générale devienne, en certains cas, extrêmement nuisible. Car le législateur, ne pouvant envisager tous les cas particuliers, rédige la loi en fonction de ce qui se présente le plus souvent, portant son attention sur l’utilité commune. C’est pourquoi s’il surgit un cas où l’observation de telle loi soit préjudiciable au bien commun, celle-ci ne doit plus être observée.

Ainsi à supposer que dans une ville assiégée on promulgue la loi que les portes doivent demeurer closes, c’est évidemment utile au bien public, en règle générale; mais s’il arrive que les ennemis poursuivent des citoyens dont dépend le salut de la cité, il serait très préjudiciable à cette ville de ne pas leur ouvrir ses portes. Et par conséquent dans une telle occurrence, il faudrait ouvrir les portes, malgré les termes de la loi, afin de sauvegarder l’intérêt général que le législateur a en vue. » 

=============================================================

Problème abordé dans le texte : 

L’application juste de la loi :

En effet, dans la mesure où la loi est générale, son application stricte peut parfois donner lieu à des injustices. Dès lors, ne faut-il pas, parfois, au nom de la justice, transgresser la loi ?

La loi : est une règle propre à une communauté, à laquelle chacun doit obéir sous peine de sanction. Elle vise à assurer la coexistence pacifique entre les individus, à garantir la justice, à défendre tout le monde.

L’intérêt commun, l’intérêt général : est le but ultime de la loi, ce qui lui confère sa légitimité, selon Saint Thomas. Mais est-ce toujours compatible avec le bien de tous ?

Thomas d’Aquin affirme que l’on doit faire preuve de discernement et refuser d’appliquer la loi lorsqu’elle est susceptible, dans des conditions particulières, de porter atteinte au bien commun. Pourquoi ?

A. L’universalité de la loi, qui vise l’intérêt commun est toujours défini abstraitement, de manière générale et hors-contexte.

B. Mais l’application aveugle de la loi peut être injuste lorsqu’elle est confrontée à des cas particuliers.

C.  Il y a alors deux façons d’appliquer la loi :

1. On peut juger suivant la lettre de la loi, c’est-à-dire appliquer strictement la loi, sans prendre en compte les circonstances particulières. Or cette attitude (dura lex, sed lex) peut mener à l’injustice.

2. On peut aussi juger suivant l’esprit de la loi : tout en l’adaptant aux circonstances particulières, on instaure la justice en étant fidèle à l’idée que le législateur voulait défendre en promulguant la loi. Pour juger selon l’esprit de la loi, il faut alors faire preuve d’équité, c’est-à-dire d’esprit de justice.

Thomas d’Aquin met donc ici l’accent dans ce texte sur la nécessité d’adapter la loi aux circonstances particulières, lorsque son application est susceptible de nuire à l’intérêt commun des hommes.

Toute loi est, par définition, générale : le législateur ne peut imaginer tous les cas particuliers possibles, les exceptions. Or, il arrive que dans certains cas l’application de la loi nuise au bien commun. Il faut alors refuser d’appliquer aveuglément la loi car sinon elle perd sa légitimité parce qu’elle ne remplirait plus son rôle de protectrice du bien commun.

Ce texte met ainsi en avant un principe essentiel de la justice : il ne faut pas appliquer aveuglément la loi. Celle-ci vise l’intérêt commun des hommes et, lorsque son application est nuisible, en raison de circonstances particulières non envisagées, on ne doit pas lui obéir, sous peine de commettre, au nom de la justice, une injustice. On aurait donc le droit de désobéir à la loi et même on le doit lorsque celle-ci nuit au bien commun. Seul, l’intérêt général détermine la légitimité de la loi. Mais il n’est pas toujours évident pour le législateur de définir et donc de garantir par une loi ce qui constitue l’intérêt commun des hommes.

Thomas d’Aquin prend l’exemple d’une ville assiégée dont le législateur décide de promulguer la loi selon laquelle les portes doivent demeurer closes. Il vise bien par cette loi la défense de la ville, donc le bien commun aux citoyens de celle-ci, puisque les ennemis ne peuvent entrer dans la ville fortifiée tant que ses portes restent fermées. Dans ce cas, la loi garantit l’intérêt commun : elle protège la ville et les citoyens.

Mais imaginons que des ennemis poursuivent des citoyens dont dépend le salut de la cité, des citoyens ayant par exemple la capacité de sauver la ville. C’est un cas particulier, une exception que la loi n’avait pas prévue. Si ces citoyens sauveurs sont hors des murs de la cité, celle-ci se perd en refusant de les laisser entrer en son sein. Le législateur doit alors considérer cette circonstance particulière et ouvrir les portes, car c’est là que se trouve l’intérêt général.

Est-il injuste d’appliquer alors la loi quelles que soient les circonstances ?

La loi est garante de la justice, qu’elle doit viser à travers la recherche du bien commun. Or, une application stricte de la loi peut s’avérer nuisible au bien commun, et donc produire des injustices. Il semble qu’il faille, dans certains cas, la transgresser, au nom même de la justice !

Il y a des circonstances exceptionnelles qui peuvent rendre la loi injuste. La loi, en effet, dans son application, peut entrer en contradiction avec le bien commun et en ce sens nuire à la justice. Le législateur ne peut prévoir, en effet, tous les cas particuliers, ni établir une loi en fonction de chaque cas. C’est alors :

car la loi ne peut pas tout prévoir. La loi est nécessairement générale : elle peut donc s’avérer injuste dans certains cas particuliers. Il faut donc la corriger en certaines circonstances. Il faut même savoir transgresser la loi lorsqu’elle ne remplit plus son rôle.

L’exemple de Thomas d’Aquin :

Pour Saint Thomas, le but de la loi, c’est le bien commun. Il est donc juste d’ouvrir les portes de la cité, malgré la loi qui l’interdit, à des citoyens poursuivis par des ennemis et qui peuvent, par leurs compétences, la sauver.

Pour faire régner la justice, il faut juger selon l’esprit, et non selon la lettre de la loi, car c’est l’esprit de la loi qui doit être équitablement appliqué.

===========================================================

Films complets pour jours de pluie !

12 HOMMES EN COLÈRE de SYDNEY LUMET

Classé comme un des dix meilleurs films de tous les temps et en tout cas, le meilleur film des années 50.

SYNOPSIS

Un jeune homme d’origine modeste est accusé du meurtre de son père et risque la peine de mort. Le jury composé de douze hommes se retire pour délibérer et procède immédiatement à un vote : onze votent coupable, or la décision doit être prise à l’unanimité. Le juré qui a voté non-coupable, sommé de se justifier, explique qu’il a un doute et que la vie d’un homme mérite quelques heures de discussion. Il s’emploie alors à les convaincre un par un.

Un classique évident : un huit clos d’1h30 sans aucun temps mort, magnifiquement joué et superbement réalisé ! Un tour de force incroyable puisque toute l’action se passe dans une seule pièce, où Henry Fonda joue le huitième juré, celui dont le « doute raisonnable » et la résistance bien pensée le conduiront peu à peu à convaincre les onze autres à revoir leur verdict rapide de culpabilité, qu’ils ont prononcé contre un jeune homme accusé de meurtre.

Voici le lien du film complet en français :

https://vimeo.com/545048425

=================================

DEUXIEME SEANCE :

FIN DU COURS